Aller au contenu

Décoration murale en acier sur mesure, fabrication 100 % française

07 84 42 31 43
Menu

Mentions légales

1. Édition du site

Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.qgdeco.com/, est édité par :

  • Nom / Raison sociale : Quioc Nolan, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
  • Adresse du siège social : 7 Faubourg de Montfaucon, Saint-Didier-en-Velay, France
  • SIREN : 940 516 214
  • SIRET (siège) : 940 516 214 00035
  • Immatriculation : 940 516 214 R.C.S. Le Puy-en-Velay, inscrit au Registre national des entreprises (RNE)
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Téléphone : 07 84 42 31 43
  • Email : qgdeco@gmail.com

Responsable de publication : Monsieur Quioc Nolan

2. Hébergement

  • Hébergeur : Netlify, Inc.
  • Adresse : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
  • Site web : https://www.netlify.com

3. Objet du site

Le site a pour objet de présenter les prestations de décoration murale en acier découpé au laser, proposées par QG Déco.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, photos, graphismes, logos, vidéos, icônes…) présents sur ce site est la propriété exclusive de QG Déco ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

QG Déco s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne garantit pas que le site soit exempt d’erreurs, de virus ou d’interruptions. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. QG Déco ne pourra être responsable des dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées par le site (par exemple via formulaire de contact) sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site. L’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données selon la réglementation applicable.

7. Cookies

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité. Seuls des éléments techniques strictement nécessaires au fonctionnement des formulaires sont utilisés. Le détail figure dans la politique de cookies.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. QG Déco n’a aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de protection des données.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.